Chapitre 1 · Leçon 1.3
Le cadre organisationnel : leadership, SGS et culture
Le processus ne fonctionne que s'il est porté : le cadre organisationnel décrit ce que la direction doit mettre en place pour que le management du risque soit intégré à l'organisme et améliore sa performance.
Mis à jour : octobre 2026. Sources : texte de l'ISO 31000:2018, clause 5 ; INERIS (page sur le système de gestion de la sécurité) ; directive 2012/18/UE (Seveso III) et arrêté du 26 mai 2014.
Les six composantes (clause 5)
| Composante | Contenu | Exemple pour Val-des-Pins |
|---|---|---|
| Leadership et engagement (5.2) | La direction intègre le management du risque à toutes les activités : politique, ressources, autorités et responsabilités. Les organes de surveillance le supervisent. | Politique de prévention des accidents majeurs signée du dirigeant ; budget de maintenance des barrières sanctuarisé. |
| Intégration (5.3) | S'appuie sur la compréhension des structures et du contexte ; le risque est géré dans chaque partie de l'organisme ; chacun a une responsabilité. | Analyse de risques exigée dans la gestion des modifications, les achats, la sous-traitance. |
| Conception (5.4) | Comprendre le contexte ; nommer des propriétaires de risques ; allouer les ressources ; organiser la communication et la concertation. | Un propriétaire nommé par scénario majeur ; plan de formation ; instance de concertation. |
| Mise en œuvre (5.5) | Plan, calendrier, ressources ; préciser qui décide, où et quand ; vérifier que les dispositions sont appliquées. | Revue de risques avant toute décision d'investissement ou de changement de produit. |
| Évaluation (5.6) | Mesurer périodiquement la performance du cadre et vérifier qu'il reste adapté. | Audit interne du système de gestion, revue de direction annuelle. |
| Amélioration (5.7) | Adapter le cadre aux changements par des plans d'action attribués. | Plan d'actions issu des audits et des presque-accidents. |
Par rapport à 2009, l'édition 2018 place le leadership et l'engagement au centre, ajoute explicitement l'intégration et remplace « surveillance et revue du cadre » par l'évaluation.
Le cadre dans le dispositif Seveso : le SGS
La directive Seveso III (2012/18/UE) impose à l'exploitant de définir une politique de prévention des accidents majeurs (PPAM) et, pour les établissements « seuil haut », de la mettre en œuvre par un système de gestion de la sécurité (SGS) proportionné aux risques ; en France, l'arrêté du 26 mai 2014 en précise les rubriques. Selon l'INERIS, ces rubriques sont : organisation et formation ; identification et évaluation des risques d'accidents majeurs ; maîtrise des procédés et d'exploitation ; gestion des modifications ; gestion des situations d'urgence ; surveillance des performances ; audits et revues.
| Composante ISO 31000:2018 | Rubrique SGS (rapprochement pédagogique) |
|---|---|
| Leadership et engagement ; conception | Politique de prévention des accidents majeurs ; organisation, rôles, formation |
| Intégration ; mise en œuvre | Maîtrise des procédés et de l'exploitation ; gestion des modifications ; gestion des situations d'urgence |
| Étape « appréciation » du processus | Identification et évaluation des risques d'accidents majeurs (EDD) |
| Évaluation ; amélioration | Surveillance des performances ; audits et revues de direction |
Ce rapprochement est proposé à titre d'aide à la lecture : il n'est pas une équivalence officielle. Il montre que l'EDD n'est que la ligne « identification et évaluation » d'un système bien plus large.
D'autres référentiels suivent la même logique : le Risk Based Process Safety du CCPS (vingt éléments en quatre piliers : s'engager, comprendre les dangers, gérer le risque, apprendre de l'expérience), les normes ISO 45001, 14001 et 9001, ou le COSO ERM (2017) pour la gestion globale des risques d'entreprise.
Le principe g) de la norme rappelle que le comportement humain et la culture influent sur tous les aspects du management du risque. Une direction qui récompense la cadence au détriment de la sécurité rend vains les meilleurs calculs : le leadership est une barrière organisationnelle (voir la leçon 1-8).